Maison Smalto
Documents juridiques
L'ensemble des documents légaux, réglementaires et contractuels encadrant l'utilisation du portail B2B et les relations commerciales avec les revendeurs agréés Maison Smalto.
Documents fondamentaux
Commandes & logistique
Propriété intellectuelle & marque
Politique anti-contrefaçon
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de propriété intellectuelle
Mis à jour le 17 mai 2026
Conditions d'utilisation des visuels et catalogues
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de protection de l'image de marque
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique marketplace et revente
Mis à jour le 17 mai 2026
Réseau revendeurs agréés
Charte des revendeurs agréés
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique d'exclusivité territoriale revendeurs
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de gestion des comptes professionnels
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de lutte contre les faux comptes
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de sécurité du compte utilisateur
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de confidentialité commerciale
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de confidentialité des tarifs
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de résiliation de compte professionnel
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de relations avec les distributeurs
Mis à jour le 17 mai 2026
Conformité & sécurité
Politique de cybersécurité
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique AML et anti-fraude
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de conformité internationale et sanctions commerciales
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique RSE / ESG
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de conformité RGPD — Sous-traitants
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de conservation des données
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique d'archivage et de preuve électronique
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique d'audits et de conformité
Mis à jour le 17 mai 2026
Technique & divers
Politique API et intégration Odoo
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique d'hébergement et d'infrastructure
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de sécurité des paiements
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique d'accessibilité numérique
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique newsletter et prospection commerciale
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de gestion des litiges
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de gestion de la force majeure
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de responsabilité limitée
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique IA générative et scraping
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de communication presse et médias
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique showroom digital
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique demi-mesure et personnalisation
Mis à jour le 17 mai 2026
Pour toute question juridique : legal@smalto.com